Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTAINER
PAPETERIES D'ESPALY, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1513968
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/1999

Présentation de la marque CARTAINER

Déposée le 7 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES D'ESPALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES D'ESPALY domicilié(e) ESPALY, 43000 LE PUY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque CARTAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTAINER est expirée depuis le 7 février 1999.

PAPETERIES D'ESPALY a également déposé les autres marques suivantes : LAMILUX , VITATONIC , Masterdesign , TRAYPALY , CAISPAL , OSES ONE SHOT ERECTING STATION , TRAVEL-TAB , TRAVEL-TAB , ELPS


PAPETERIES D'ESPALY, Société anonyme - ESPALY, 43000 LE PUY. - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Des emballages en papier et en carton.